{"id":6591,"date":"2020-10-22T16:08:47","date_gmt":"2020-10-22T16:08:47","guid":{"rendered":"http:\/\/biim.ci\/?p=6591"},"modified":"2020-10-22T16:08:48","modified_gmt":"2020-10-22T16:08:48","slug":"code-du-loyer-7","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/biim.ci\/en\/code-du-loyer-7\/","title":{"rendered":"Code du loyer"},"content":{"rendered":"

CHAPITRE 2 – DES SERVITUDES ETABLIES PAR LA LOI<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 649 : Les servitudes \u00e9tablies par la loi ont pour objet l’utilit\u00e9 publique ou communale, ou l’utilit\u00e9 des particuliers.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 650 : Celles \u00e9tablies pour l’utilit\u00e9 publique ou communale ont pour objet le marche pied le long des rivi\u00e8res navigables ou flottables, la construction ou r\u00e9paration des chemins et autres ouvrages publics ou communaux.<\/p>\n\n\n\n

Tout ce qui concerne cette esp\u00e8ce de servitude est d\u00e9termin\u00e9 par des lois ou des r\u00e8glements particuliers.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 651 : La loi assujettit les propri\u00e9taires \u00e0 diff\u00e9rentes obligations l’un \u00e0 l’\u00e9gard de l’autre, ind\u00e9pendamment de toute convention.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 652 : Partie de ces obligations et r\u00e9gl\u00e9e par les lois sur la police rurale.<\/p>\n\n\n\n

Les autres sont relatives au mur et au foss\u00e9 mitoyens, au cas o\u00f9 il y a lieu \u00e0 contre-mur, aux vues sur la r\u00e9sidence du voisin, \u00e0 l’\u00e9gout des toits, au droit de passage.<\/p>\n\n\n\n

SECTION 1 – DU MUR ET DU FOSSE MITOYENS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 653 : Dans les villes et les campagnes, tout mur servant de s\u00e9paration entre b\u00e2timents jusqu’\u00e0 l’h\u00e9berge, ou entre cours et jardins, et m\u00eame entre enclos dans les champs, est pr\u00e9sum\u00e9 mitoyen, s’il n’y a titre ou marque du contraire.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 654 : Il y a marque de non-mitoyennet\u00e9 lorsque la sommit\u00e9 du mur est droite et \u00e0 plomb de son parement d’un c\u00f4t\u00e9, et pr\u00e9sente de l’autre un plan inclin\u00e9 ;<\/p>\n\n\n\n

Lors encore qu’il n’y a que d’un c\u00f4t\u00e9 ou un chaperon ou des filets et corbeaux de pierre qui y auraient \u00e9t\u00e9 mis en b\u00e2tissant le mur.<\/p>\n\n\n\n

Dans ces cas, le mur est cens\u00e9 appartenir exclusivement au propri\u00e9taire du c\u00f4t\u00e9 duquel sont l’\u00e9gout ou les corbeaux et filets de pierre.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 655 : La r\u00e9paration et la reconstruction du mur mitoyen sont \u00e0 la charge de tous ceux qui y ont droit, et proportionnellement au droit de chacun.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 656 : Cependant tout copropri\u00e9taire d’un mur mitoyen peut se dispenser de contribuer aux r\u00e9parations et reconstructions en abandonnant le droit de mitoyennet\u00e9, pourvu que le mur mitoyen ne soutienne pas un b\u00e2timent qui lui appartienne.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 657 : Tout propri\u00e9taire peut faire b\u00e2tir contre un mur mitoyen, et y faire placer des poutres ou solives dans toute l’\u00e9paisseur du mur, \u00e0 54 millim\u00e8tres (2 pouces) pr\u00e8s, sans pr\u00e9judice du droit qu’a le voisin de faire r\u00e9duire \u00e0 l’\u00e9bauchoir la poutre jusqu’\u00e0 la moiti\u00e9 du mur, dans le cas o\u00f9 il voudrait lui-m\u00eame asseoir des poutres dans le m\u00eame lieu, ou y adosser une chemin\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 658 : Tout copropri\u00e9taire peut faire exhausser le mur mitoyen ; mais il doit payer seul la d\u00e9pense de l’exhaussement, les r\u00e9parations d’entretien au-dessus de la hauteur de la cl\u00f4ture commune, et en outre l’indemnit\u00e9 de la charge en raison de l’exhaussement et suivant la valeur.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 659 : Si le mur mitoyen n’est pas en \u00e9tat de supporter l’exhaussement, celui qui veut l’exhausser doit le faire reconstruire en entier \u00e0 ses frais, et l’exc\u00e9dent d’\u00e9paisseur doit se prendre de son c\u00f4t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 660 : Le voisin qui n’a pas contribu\u00e9 \u00e0 l’exhaussement peut en acqu\u00e9rir la mitoyennet\u00e9 en payant la moiti\u00e9 de la d\u00e9pense qu’il a co\u00fbt\u00e9, et la valeur de la moiti\u00e9 du sol fourni pour l’exc\u00e9dent d’\u00e9paisseur, s’il y en a.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 661 : Tout propri\u00e9taire joignant un mur a de m\u00eame la facult\u00e9 de le rendre mitoyen en tout ou en partie, en remboursant au ma\u00eetre du mur la moiti\u00e9 de sa valeur, ou la moiti\u00e9 de la valeur de la portion qu’il veut rendre mitoyenne, et moiti\u00e9 de la valeur du sol sur lequel le mur est b\u00e2ti.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 662 : L’un des voisins ne peut pratiquer dans le corps d’un mur mitoyen aucun enfoncement, ni y appliquer ou appuyer aucun ouvrage sans le consentement de l’autre, ou sans avoir, \u00e0 son refus, fait r\u00e9gler par experts les moyens n\u00e9cessaires pour que le nouvel ouvrage ne soit pas nuisible aux droits de I’autre.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 663 : Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et faubourgs, \u00e0 contribuer aux constructions et r\u00e9parations de la cl\u00f4ture faisant s\u00e9paration de leurs maisons, cours et jardins assis desdites villes et faubourgs : la hauteur de la cl\u00f4ture sera fix\u00e9e suivant les r\u00e8glements particuliers ou les usages constants et reconnus ; et, \u00e0 d\u00e9faut d’usages et de r\u00e8glements, tout mur de s\u00e9paration entre voisins, qui sera construit ou r\u00e9tabli \u00e0 l’avenir, doit avoir au moins 32 d\u00e9cim\u00e8tres (10 pieds) de hauteur, compris le chaperon, dans les villes de 50.000 \u00e2mes et au-dessus, et 26 d\u00e9cim\u00e8tres (8 pieds) dans les autres.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 664 : Abrog\u00e9 par d\u00e9cret n\u00b0 49 -259 du 23 f\u00e9vrier 1949.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 665 : Lorsqu’on reconstruit un mur mitoyen ou une maison, les servitudes actives et passives se continuent \u00e0 l’\u00e9gard du nouveau mur ou de la nouvelle maison, sans toutefois qu’elles puissent \u00eatre aggrav\u00e9es, et pourvu que la reconstruction se fasse avant que la prescription soit acquise.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 666 : Tous foss\u00e9s entre deux h\u00e9ritages sont pr\u00e9sum\u00e9s mitoyens s’il n’y a titre ou marque du contraire.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 667 : Il y a marque de non-mitoyennet\u00e9 lorsque la lev\u00e9e ou le rejet de la terre se trouve d’un c\u00f4t\u00e9 seulement du foss\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 668 : Le foss\u00e9 est cens\u00e9 appartenir exclusivement \u00e0 celui du c\u00f4t\u00e9 duquel le rejet se trouve.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 669 : Le foss\u00e9 mitoyen doit \u00eatre entretenu \u00e0 frais communs.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 670 : Toute haie qui s\u00e9pare des h\u00e9ritages est r\u00e9put\u00e9e mitoyenne, \u00e0 moins qu’il n’y ait qu’un seul des h\u00e9ritages en \u00e9tat de cl\u00f4ture, ou s’il n’y a titre ou possession suffisante ou contraire.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 671 : Il n’est permis de planter des arbres de haute tige qu’\u00e0 la distance prescrite par les r\u00e8glements particuliers actuellement existants, ou par les usages constants et reconnus ; et, \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e8glements et usages, qu’\u00e0 la distance de 2 m\u00e8tres de la ligne s\u00e9parative des deux h\u00e9ritages pour les arbres \u00e0 haute tige, et \u00e0 la distance d’un demi m\u00e8tre pour les autres arbres et haies vives.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 672 : Le voisin peut exiger que les arbres et haies plant\u00e9s \u00e0 une moindre distance soient arrach\u00e9s. Celui sur la r\u00e9sidence duquel avancent les branches les arbres du voisin peut contraindre celui-ci \u00e0 couper ces branches.<\/p>\n\n\n\n

Si ce sont les racines qui avancent sur son h\u00e9ritage, il a le droit de les y couper lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 673 : (L. 12 f\u00e9v. 1921) Celui sur la r\u00e9sidence duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci \u00e0 les couper. Les fruits tomb\u00e9s naturellement de ces branches lui appartiennent.<\/p>\n\n\n\n

Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son h\u00e9ritage, il a le droit de les y couper lui-m\u00eame \u00e0 la limite de la ligne s\u00e9parative.<\/p>\n\n\n\n

Le droit de couper les racines, ronces ou brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible.<\/p>\n\n\n\n

SECTION 2 \u2013 DE LA DISTANCE ET DES OUVRAGES INTERMEDIAIRES REQUIS POUR CERTAINES CONSTRUCTIONS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 674 : Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d’aisances pr\u00e8s d’un mur mitoyen ou non ;<\/p>\n\n\n\n

Celui qui veut y construire chemin\u00e9e ou \u00e2tre, forge, four ou fourneau,<\/p>\n\n\n\n

Y adosser une \u00e9table,<\/p>\n\n\n\n

Ou \u00e9tablir contre ce mur un magasin de sel ou amas de mati\u00e8res corrosives,<\/p>\n\n\n\n

Est oblig\u00e9 \u00e0 laisser la distance prescrite par les r\u00e8glements et usages particuliers sur ces objets, ou \u00e0 faire les ouvrages prescrits par les m\u00eames r\u00e8glements et usages, pour \u00e9viter de nuir au voisin.<\/p>\n\n\n\n

SECTION 3 – DES VUES SUR LA PROPRIETE DE SON VOISIN<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 675<\/p>\n\n\n\n

L’un des voisins ne peut, sans le consentement de l’autre, pratiquer dans le mur mitoyen aucune fen\u00eatre ou ouverture, en quelque mani\u00e8re que ce soit, m\u00eame \u00e0 verre dormant.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 676 : Le propri\u00e9taire d’un mur non mitoyen, joignant imm\u00e9diatement l’h\u00e9ritage d’autrui, peut pratiquer dans ce mur des jours ou fen\u00eatres \u00e0 fer maill\u00e9 et verre dormant.<\/p>\n\n\n\n

Ces fen\u00eatres doivent \u00eatre garnies d\u2019un treillis de fer, dont les mailles auront un d\u00e9cim\u00e8tre (environ 3 pouces 8 lignes) d’ouverture au plus, et d’un ch\u00e2ssis \u00e0 verre dormant.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 677 : Ces fen\u00eatres ou jours ne peuvent \u00eatre \u00e9tablis qu’\u00e0 26 d\u00e9cim\u00e8tres (8 pieds) au-dessus du plancher ou sol de la chambre qu’on veut \u00e9clairer, si c’est \u00e0 rez-de-chauss\u00e9e, et \u00e0 19 d\u00e9cim\u00e8tres (6 pieds) au-dessus du plancher pour les \u00e9tages sup\u00e9rieurs.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 678 : On ne peut avoir des vues droites ou fen\u00eatres d’aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l’h\u00e9ritage clos ou non clos de son voisin, s’il n’y a 19 d\u00e9cim\u00e8tres (6 pieds) de distance entre le mur o\u00f9 on les pratique et ledit h\u00e9ritage.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 679 : On ne peut avoir des vues par c\u00f4t\u00e9 ou obliques sur le m\u00eame h\u00e9ritage, s’il n’y a 6 d\u00e9cim\u00e8tres (2 pieds) de distance.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 680 : La distance dont il est parl\u00e9 dans les deux articles pr\u00e9c\u00e9dents, se compte depuis le parement ext\u00e9rieur du mur o\u00f9 l’ouverture se fait, et, s’il y a balcon ou autres semblables saillies, depuis leur ligne ext\u00e9rieure jusqu’\u00e0 la ligne de s\u00e9paration des deux r\u00e9sidences.<\/p>\n\n\n\n

SECTION 4 – DE L’EGOUT DES TOITS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 681 : Tout propri\u00e9taire doit \u00e9tablir des toits de mani\u00e8re que les eaux pluviales s’\u00e9coulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin.<\/p>\n\n\n\n

SECTION 5 – DU DROIT DE PASSAGE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 682 : Le propri\u00e9taire dont les fonds sont enclav\u00e9s et qui n’a aucune issue sur la voie publique peut r\u00e9clamer un passage sur les fonds de ses voisins pour I’exploitation de son h\u00e9ritage, \u00e0 la charge d’une indemnit\u00e9 proportionn\u00e9e au dommage qu’il peut occasionner.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 683 : Le passage doit r\u00e9guli\u00e8rement \u00eatre pris du c\u00f4t\u00e9 o\u00f9 le trajet est le plus court du fonds enclav\u00e9 \u00e0 la voie publique.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 684 : N\u00e9anmoins, il doit \u00eatre fix\u00e9 dans l’endroit le moins dommageable \u00e0 celui sur le fonds duquel il est accord\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 685 : L’action en indemnit\u00e9, dans le cas pr\u00e9vu par l’article 682, est prescriptible ; et le passage doit \u00eatre continu\u00e9, quoique l’action en indemnit\u00e9 ne soit plus recevable.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

CHAPITRE 2 – DES SERVITUDES ETABLIES PAR LA LOI ARTICLE 649 : Les servitudes \u00e9tablies par la loi ont pour objet l’utilit\u00e9 publique ou communale, ou l’utilit\u00e9 des particuliers. ARTICLE 650 : Celles \u00e9tablies pour l’utilit\u00e9 publique ou communale ont pour objet le marche pied le long des rivi\u00e8res navigables ou flottables, la construction ou r\u00e9paration des […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":6592,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[],"class_list":["post-6591","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-bon-a-savoir"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6591","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6591"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6591\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6593,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6591\/revisions\/6593"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/6592"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6591"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6591"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/biim.ci\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6591"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}